AS. CIRY LE NOBLE : site officiel du club de foot de CIRY LE NOBLE - footeo

Statuts 1

Nom de l'Association : Association Sportive de CIRY-LE-NOBLE
Siège Social : Stade municipal, rue Félix Brelier
                          71420 CIRY-LE-NOBLE
Ligue Régionale de Bourgogne District du Pays Minier
FFF : N° 508433 LBF : N° 204 Agrément DDJS : N° 3676

STATUTS DE L’AS CIRY-LE-NOBLE

I - But et composition de l'association

ARTICLE PREMIER. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1" juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association Sportive de Ciry-le-Noble

ART. 2. Cette association a pour but de promouvoir la pratique et le développement du football. Sa durée est illimitée.

ART. 3. Son siège social est fixé à Stade Municipal, rue Félix Brelier 71420 CIRY-LE-NOBLE.
Il peut être transféré par décision du comité de direction rectifiée par l'assemblée générale.

ART. 4. Les moyens d'action de l'association sont la tenue d'assemblées périodiques, les séances d'entraîne¬ment, la participation aux compétitions, les conférences et cours sur les questions sportives, et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse.
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel et de toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association.
Les ressources de l'association se composent des cotisations de ses adhérents dont le taux est fixé par le conseil d'administration, des subventions des institutions et établissements publics, du produit des dons, libéralités et legs aux associations par des personnes privées ou morales prévues par la loi, des apports ,en nature, en assistance à son objet, des ressources propres de l'association provenant de ses activités ou de ses publications, des appels de fonds et/ou des remboursements des avances, perçues en contrepartie de prestations liées à l'accomplissement de ses moyens d'action, des revenus de ses biens de placement, et de toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur.
" L’association est autorisée à utiliser occasionnellement la licence restaurant : Vente à consommer sur place de boissons des 1er, 2ème, 3ème, 4ème et 5ème groupes à l’occasion des principaux repas et comme accessoires de la nourriture. "

Il sera tenu au minimum une comptabilité complète en recettes et dépenses de toutes les opérations financières.
En cas de subventions publiques, l'association produira un compte justifiant de l'emploi des sommes ainsi perçues.

Pour la transparence de la gestion de l'association il est prévu les dispositions suivantes:
▪ Le budget annuel est adopté par le conseil d'administration avant le début de l'exercice.
▪ Les comptes sont soumis à l'assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.
▪ Tout contrat ou convention passé entre le groupement, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.
▪ Pour le produit des activités ouvertes à des tiers, il sera tenu une comptabilité séparée, dont le résultat, taxes et impôts déduits, sera reversé au budget général de l’association.

ART.5. L'association se compose de membres, actifs, honoraires et bienfaiteurs.
Pour être membre, il faut être agréé par le comité de direction et avoir payé la cotisation annuelle ainsi que le droit d'entrée. Le taux de cotisation est fixé par l'assemblée générale.
La cotisation peut être rachetée en versant une somme égale à dix fois le montant de la cotisation annuelle de la catégorie à laquelle appartient le membre.
▪ Est dit membre actif, tout membre qui participe aux activités.
▪ Est dit membre bienfaiteur, tout membre non pratiquant qui acquitte le montant d’une cotisation particulière ou verse des dons.
▪ Membres d’honneur : « Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le comité de direction aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer de cotisation annuelle ».
Les membres bienfaiteurs et les membres d’honneur peuvent assister à l’assemblée générale mais n’ont pas voix délibérative.


ART. 6. La qualité de membre se perd :
1° Par la démission,
2° Par décès
3° Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, comportement portant préjudice matériel ou moral à l'association, ou de nature à nuire à la bonne réputation de l'association, infraction aux statuts ou au règlement intérieur, ou toute autre raison prononcée par le comité de direction qui statue souverainement dans l'intérêt de l'association , le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications accompagné de la personne de son choix, sauf recours à l'assemblée générale.

II - Affiliation

ART. 7. L'association est affiliée à la Fédération Française de Football.
Elle s'engage :
1° A se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de cette fédération ainsi qu'à ceux de la Ligue Régionale de Bourgogne et du District du Pays Minier dont elle relève.
2° A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.
U11 et 2 autres environ 14 heures
Equipe A et 9 autres 1 jour
Laurent Brigaud est devenu membre 3 jours
Convocations et 3 autres 6 jours
Convocations et 2 autres 13 jours
la choucroute et Equipe A 17 jours
Equipe B et 7 autres 20 jours
Equipe A et 3 autres 23 jours
Equipe A 28 jours
Le jeu de tête et 13 autres 1 mois
Equipe C et 2 autres 1 mois
U7 et 7 autres 1 mois
Convocations 1 mois
U7 et 2 autres 1 mois
Equipe B et 5 autres 1 mois

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